Article 1 – DESCRIPTION DU SITE
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Éditeurs du Site
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APE 6820A
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Contact
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Hébergeur du Site
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Article 2 – CONTENU DU SITE ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
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Article 3 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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Les dénominations sociales, les logos, les produits, dessins, modèles et marques cités et/ou présentés sur ce Site sont la propriété de Salomé Lepra, ou bien font l’objet de droits d’usage, de reproduction ou de représentation qui ont été consentis à leur profit.
Il est donc strictement interdit de les utiliser ou les reproduire à quelque titre que ce soit et notamment à des fins publicitaires sans l’accord préalable écrit de Salomé Lepra. Tout contrevenant s’expose à des poursuites judiciaires.
Article 4 – PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Collecte des données
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En tout état de cause, les données personnelles ainsi recueillies ne seront pas utilisées à des fins de démarchage politique, électoral ou commercial. Ces données ne feront l’objet d’aucuns autres traitements, interconnexions ou mise en relation avec d’autres applications.
Les utilisateurs sont informés qu’ils disposent d’un droit d’accès aux informations nominatives les concernant et d’un droit d’opposition et de rectification, en vertu des dispositions de la loi n° 78-17 en date du 6 janvier 1978 dans sa dernière version en vigueur. Ce droit s’exerce par voie postale, en justifiant de son identité, à l’adresse suivante : Salomé Lepra – 211 chemin de la madrague-ville – 13015 Marseille – France.
Témoins de connexion (COOKIES)
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Article 5 – LIENS HYPERTEXTES
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Tout lien hypertexte vers le Site devra être préalablement autorisé par écrit par Salomé Lepra.
Article 6 – CRÉDITS
- Salomé Lepras
- Madiphoto
- X…
Conception et développement du site internet par Florence PAZ
Article 7 – DISPONIBILITÉ DU SITE
Il est établi que le présent Site (ii) que des défauts peuvent rendre le Site temporairement indisponible ; et que (iii) le fonctionnement du Site peut être affecté par des événements et/ou des problèmes sur lesquels la Société n’a aucun contrôle tels que, par exemple, des moyens de transmission et de communication entre vous et Salomé Lepra et entre Salomé Lepra et d’autres réseaux.
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